Séance du 26 septembre 2023

Le conseil d’administration a procédé à la nomination des membres des comités :

Comité de gouvernance et d’éthique

Josée Banville

Julie Jutras

Pierre Asselin (substitut)

Benoit Champagne (substitut)

Comité de vérification

Émilie Lalancette-Néron

France Boucher (mandat en cours)

Joëlle Martineau (mandat en cours)


Comité des ressources humaines

Laurie-Anne Bédard

France Boucher

Julie Jutras (substitut)

Marie-Josée Langlois (substitut – mandat en cours)

Comité consultatif de transport des élèves  

Benoit Champagne

Josée Banville


​​Comité provisoire d’examen des plaintes

Laurie-Anne Bédard

Benoit Champagne

Karine Morin

Joëlle Martineau (substitut)

Pierre Asselin (substitut)

Le conseil d’administration a autorisé la consultation des règles suivantes :

  • 201 : Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2024-2025 à 2026-2027
  • 202 : Répartition des services éducatifs entre les établissements – année scolaire 2024-2025
  • 203 : Règles et critères relatifs à l’inscription des jeunes dans les écoles du CSSDS pour les années scolaires 2024-2025 et suivantes.

Le conseil d’administration a adopté une résolution relative au régime d’emprunt à long terme.

Le conseil d’administration a voté en faveur du dépôt d’une demande de démolition partielle dans le cadre du projet d’agrandissement de l’école Notre-Dame-de-l’Assomption.

Le conseil d’administration a voté en faveur du dépôt des demandes d’ajout d’espaces pour les écoles suivantes :

  • Ajout de classes – École secondaire de la Ruche
  • Ajout d’un gymnase – École primaire Notre-Dame-de-Bonsecours
  • Ajout d’un gymnase – École primaire Saint-Gabriel
  • Ajout d’un gymnase – École primaire Saint-Barthélemy
  • Ajout d’un gymnase – École primaire Masson
  • Ajout d’un gymnase – École primaire le Baluchon
  • Ajout d’un gymnase – École primaire Notre-Dame-de-Lourdes
  • Ajout d’un gymnase – École secondaire du Tournesol.

La directrice générale a présenté le Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027 ainsi que les plans des services 2023-2024 qui en découlent.