Séance du 25 mars 2025
Le conseil d’administration a adopté les règles de fonctionnement du conseil d’administration qui entrent en vigueur le 29 mars 2025. Le conseil d’administration a adopté…
Séance du 26 novembre 2024
Me Jean-François Bernier a présenté le rapport annuel de la protectrice régionale de la région des Appalaches-et-des-Cantons pour l’année 2023-2024. La directrice générale a assermenté…
Séance du 24 septembre 2024
Le conseil d’administration a adopté des résolutions pour soumettre à la consultation des instances concernées les documents suivants : Le comité d’évaluation des plaintes a été…
Séance du 2 juillet 2024
Le conseil d’administration a adopté un budget équilibré pour l’année 2024-2025. Le conseil a également adopté une résolution pour obtenir une subvention au regard du…
Séance du 25 juin 2024
Le conseil d’administration a accueilli un nouveau membre parent, Isabelle Barrette. Le conseil d’administration a adopté la tarification en lien avec la surveillance du midi…
Séance du 26 mars 2024
Les membres du conseil d’administration ont adopté le calendrier des séances pour l’année scolaire 2024-2025. Les rencontres auront lieu les : Les actes d’établissement pour…
Séance du 28 novembre 2023
Les états financiers pour l’année financière 2022-2023 ont été déposés. Le conseil d’administration a adopté le rapport annuel du CSSDS pour l’année scolaire 2022-2023. Le…
Séance du 26 septembre 2023
Le conseil d’administration a procédé à la nomination des membres des comités : Comité de gouvernance et d’éthique Josée Banville Julie Jutras Pierre Asselin (substitut)…
Séance du 4 juillet 2023
Le conseil d’administration a procédé à l’assermentation des nouveaux membres administrateurs. Le conseil d’administration a adopté une résolution demandant à la direction générale de proposer…
Séance du 27 juin 2023
Le Règlement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves a été adopté. Il entrera en vigueur le…
Séance du 28 mars 2023
Le rapport annuel du CSSDS a été présenté conformément à l’article 220.1 de la Loi sur l’instruction publique. Le conseil d’administration a adopté le calendrier…
Séance du 29 novembre 2022
Les états financiers pour l’année financière 2021-2022 ont été déposés. Le conseil d’administration a adopté le rapport annuel du CSSDS pour l’année scolaire 2021-2022. Le…
Séance du 27 septembre 2022
Le conseil d’administration a autorisé la consultation des règles suivants : La firme Raymond Chabot Grant Thornton a été retenue comme auditeur externe du CSSDS…
Séance du 23 août 2022
Le conseil d’administration a adopté la nouvelle tarification de la surveillance du midi. Les taux sont indexés de 6 % pour l’année scolaire 2022-2023 et…
Séance du 5 juillet 2022
Le conseil d’administration a procédé à l’assermentation des membres administrateurs. Le conseil d’administration a procédé à la nomination des membres des comités : GouvernancePierre-Paul LavoieJosée…
Séance du 28 juin 2022
Le conseil d’administration a autorisé la demande de soutien financier au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation dans le cadre de la mise en…
Séance du 29 mars 2022
Le conseil d’administration a adopté le calendrier des séances pour l’année scolaire 2022-2023 : 5 juillet 2022 27 septembre 2022 29 novembre 2022 28 mars 2023…
Séance du 30 novembre 2021
Le rapport annuel 2020-2021 du CSSDS a été présenté à la population. Les états financiers 2020-2021du CSSDS ont été déposés aux membres du conseil d’administration….
Séance du 28 septembre 2021
Les membres du conseil d’administration ont autorisé la consultation auprès des instances concernées des dossiers courants : Plan triennal de répartition et de destination des…